ENQUÊTE PUBLIQUE ZONAGE PLUVIAL

Cette enquête aura lieu du lundi 23 octobre 2017 au vendredi 24 novembre 2017 à 12h. Un dossier sera consultable en mairie durant toute la durée de l’enquête. Les permanences de la commission d’enquête seront tenues comme suit : SEM 2 avenue Grüner 42006 St Etienne le lundi 23 octobre 2017 de 9 h à 12 h ; mairie de Firminy le lundi 30 octobre 2017 de 14 h à 17 h. (Pour les autres lieux et dates se renseigner en mairie.) (cf. document)

Toute personne souhaitant rencontrer la commission d’enquête pourra se rendre à l’une des permanences quelle que soit sa commune de résidence. Toute personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir la communication de tout ou partie du dossier d’enquête auprès de SEM à l’adresse suivante : 2 avenue Grüner CS 80257 42006 St-Etienne Cedex 01.

Le registre est consultable pendant 32,5  jours aux jours et heures habituels d’ouverture des mairies et des services du lundi 23 octobre 2017 à 9 h au vendredi 24 novembre 2017 à 12h, et consultable sur internet (www.saint-etienne-metropole.fr)

Le public pourra manifester ses observations dans les registres ouverts dans les onze lieux d’enquête, par courrier adressé à Monsieur le Président de la commission d’enquête 2 avenue Grüner 42006 St-Etienne Cedex 01, par voie électronique  (www.saint-etienne-metropole.fr) ou lors des permanences.

FERMETURE DU PONT DU PERTUISET

Dans le cadre des travaux de réparation du pont du Pertuiset qui ont commencé le 17 juillet 2017, une fermeture de l’ouvrage à la circulation est programmée la nuit du 9 au 10 octobre 2017 entre 20 h et 6 h. Selon l’avancée des travaux cette fermeture pourra être reconduite les deux nuits suivantes.

Durant cette nuit les dispositifs de type pré-portiques et portiques interdisant l’accès au pont des véhicules d’une hauteur supérieure à 2,20 m seront installés de part et d’autre de l’ouvrage. Ces dispositifs resteront en place jusqu’à la fin des travaux. Vous serez informés des prochaines fermetures en temps utile.

 

FERMETURE DE LA CRECHE

Suite à un mouvement de grève, la crèche API située à FRAISSES sera fermée le jeudi 21 octobre.

Les autres services du SIDR devraient fonctionner normalement.

TRANSPORT A LA DEMANDE PROXISTAS

Le transport à la demande, dont le nom est PROXISTAS, débutera le 31/08/2017. Il sera opérationnel du lundi au vendredi avec réservation obligatoire la veille par téléphone. Nous vous communiquerons le numéro prochainement.

Ski club de l’Ondaine

Ce club souhaite faire partager sa passion du ski, du snowboard, mais aussi de la montagne, au plus grand nombre, dans une ambiance conviviale. Il organise des sorties à destination de diverses stations dans les Alpes du Nord, pour les familles, les individuels adultes, ou groupes. Il anime aussi une section pour les jeunes de 7 à 17 ans, avec plusieurs sorties par saison. Des habitants de la commune y participent déjà et désireraient . Pourquoi ne pas y penser pour les activités de l’hiver prochain ?

skiclubondaines@gmail.com

CRITÉRIUM DU DAUPHINÉ 2017

Passage du critérium du Dauphiné le dimanche 4 juin 2017 entre 11h00 et 14h00 ( des précisions vous seront communiquées ultérieurement ).

La D3 sera fermée à la circulation.

Critérium du Dauphiné

Un nouveau site internet pour faciliter l’accès à la justice

www.justice.fr

justice.fr

Crédits : © Ministère de la Justice

Obtenir un casier judiciaire, consulter un avocat, calculer ses droits à l’aide juridictionnelle… Justice.fr, le nouveau site web destiné à faciliter l’accès de tous à la justice, vient d’être lancé par le ministère de la Justice. Ce site de référence propose aux justiciables une information fiable, gratuite et disponible 24h/24 pour l’ensemble des démarches judiciaires.

S’informer sur ses droits, télécharger les formulaires nécessaires, trouver la juridiction compétente la plus proche ou encore les coordonnés d’un professionnel du droit…

Avec Justice.fr , il est désormais possible :

  • d’obtenir en ligne toutes les informations sur les démarches judiciaires ;
  • de télécharger les notices explicatives et les documents à remplir ;
  • de trouver la juridiction compétente la plus proche ;
  • d’accéder aux coordonnées d’un avocat, d’un notaire, d’un huissier… ;
  • de calculer grâce à un simulateur en ligne les droits à l’aide juridictionnelle.

À l’avenir, ce site web permettra d’effectuer également un certain nombre de démarches dématérialisées. À partir de septembre 2017 par exemple, il sera possible pour les justiciables de consulter en ligne l’état d’avancement de leurs procédures en cours (procédures civiles ou pénales).

Enquête publique PLU

PLU-EP

ENQUÊTE PUBLIQUE
Relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

 

En application de l’arrêté du Maire du 16 juillet 2015, une enquête publique est prescrite pour le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de ÇALOIRE arrêté en date du 25 février 2015.

L’enquête se déroulera à la maire de Çaloire pendant 30 jours consécutifs
du lundi 14 septembre 2015 inclus au mardi 13 octobre 2015 inclus.

– LIEN vers l’arrêté d’enquête publique

– LIEN vers L’avis d’enquête publique

Important : Mme Jeanine BERNE étant dans l’impossibilité d’assurer ses fonctions, Monsieur Georges VITEL est nommé commissaire enquêteur titulaire en remplacement de Mme BERNE, et Monsieur François DIMIER est désigné en qualité de commissaire enquêteur suppléant en remplacement de Monsieur VITEL pour l’enquête ci-dessus mentionnée.